La Société congolaise des droits d’auteur et droits voisins (Socoda Coop-CA) va déployer sur terrain, du 1er au 10 mars 2024, ses agents, munie des ordres de mission, pour effectuer un sondage auprès des usagers sur les œuvres réellement exécutées, diffusées ou représentées, afin de procéder à une répartition objective des droits d’auteur à ses sociétaires.
Annoncée du 1er au 10 mars 2024, soit pour dix jours, une mission de la Société congolaise des droits d’auteur et droits voisins (SOCODA COOP-CA) sera déployée sur terrain pour s’enquérir de la réalité sur la consommation des œuvres de l’esprit par les usagers. Dans un communiqué de presse parvenu à la Rédaction du journal Le Potentiel, la Direction générale de la SOCODA COOP-CA prie les exploitants d’œuvres de l’esprit de coopérer avec les agents commis à cette tâche.
« Conformément aux dispositions des articles 34 et 33 du Règlement général de la Société congolaise des droits d’auteur et droits voisins (SOCODA COOP-CA), la Direction générale de cette coopérative porte à la connaissance de l’opinion publique que pour se rapprocher de la réalité de la consommation des œuvres de l’esprit par les usagers, une équipe d’agents de la SOCODA COOP-CA est déployée sur terrain, munie des ordres de mission, pour effectuer un sondage auprès des usagers sur les œuvres qui ont été réellement exécutées, diffusées ou représentées aux fins de d’une répartition objective des droits d’auteur. Cette mission est d’une durée de dix (10) jours allant du 01/03/2024 au 10/03/2024. La Direction générale de la SOCODA COOP-CA prie les exploitants d’œuvres de l’esprit de coopérer avec les agents commis à cette tâche », a-t-on pu lire dans le communiqué.
Avec Le Potentiel-BIM
